Colloques et Conférences

Matinées d'actualité

2011

Droit d'auteur et droits voisins - actualité jurisprudentielle 

 
Mardi 27 septembre 2011
9h à 13h

 
 
 
 
Intervenants :
  • M. André LUCAS, Professeur à l'Université de Nantes
  • M. Jean-Michel BRUGUIÈRES, Professeur à l'Université de Grenoble II, Directeur du CUERPI
  • Mme Valérie-Laure BENABOU, Professeur à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines

Programme :

  • Notion d'originalité
  • Titularité des droits
  • Prérogatives des auteurs
  • Exploitation des droits
  • Défense des droits
  • Droits voisins
  • Droit international privé
  • Notions communautaires
  • Droit comparé

 

Droit des brevets - actualité jurisprudentielle

Mardi 7  juin 2011
9h à 13h
 
Intervenants :
  • M. Jean-Christophe GALLOUX, Co-Président de l'IRPI, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
  • M. Bertrand WARUSFEL, Professeur à l'Université de Lille 2, Avocat
Programme :
  • Focus sur les nouveaux textes
  • Brevetabilité
  • Titularité des inventions
  • Portée du brevet
  • Défense des droits

Dessins et modèles - actualité jurisprudentielle

Mardi 5  avril 2011

9h à 13h

 

Intervenants :

  • M. Patrice de CANDÉ, Avocat
  • M. Charles de HAAS, Avocat
 
Programme :
Actualité française
  • Présomption de titularité
  • Conditions de protection
  • Remise en cause de la validité
  • Droit moral
  • Contrefaçon / Concurrence déloyale
     
Décisions communautaires
  • OHMI
  • TPIUE
  • CJUE
     
Décisions étrangères
  • Allemagne
  • Royaume-Uni
  • États-Unis
     

 


 

Droit des marques - actualité jurisprudentielle

Mardi 1er  février 2011
9h à 13h
 
Intervenants :
  • M. Georges BONET, Président honoraire de l'IRPI, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
  • M. Bertrand GEOFFRAY, Conseil en propriété industrielle, Conseil européen en marques
  • M. Marc SABATIER, Avocat
Programme :
Marques françaises
  • Validité de la marque
  • Droits conférés
  • Perte des droits
Marques communautaires
  • Marque renommée
  • Motifs absolus de refus
  • Motifs relatifs de refus
  • Nullité de la marque
  • Restitutio in integrum
Harmonisation des législations
  • Focus sur les liens commerciaux et autres
 
 

 

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