Centre de documentation

Thèses

Thèses de 2007

LAPOUSTERLE Jean
L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes (illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique)
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2007, 544 p.
TH 07-7
 
LESUEUR Justine
Conflits de droits : illustrations dans le champ des propriétés incorporelles
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2007, 520 p.
TH 07-6
 
NGO MBEM Stéphanie
Les enjeux de la protection des dessins et modèles industriels dans le développement en Afrique : le cas des pays membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Thèse de Doctorat; Université Robert Schuman Strasbourg III, 2007, 399 p.
TH 07-5
 
SIMONENKO Valentina
Le refondement du droit d'auteur russe à la lumière de l'expérience française
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2007, 400 p.
TH 07-9
 
VACHER - ROEDERER Antoine
Les licences internationales de droits de propriété intellectuelle - contribution à la théorie du contrat de licence
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2007, 1288 p. + 423 p. d'annexes
TH 07-10
 
VIVANT Pierre
La portée du droit de marque
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I - Faculté de droit, 2007, 383 p.
TH 07-8

AUFFRAIS Arnaud
La protection juridique des résultats de la recherche scientifique. La recherche publique à l'épreuve du brevet d'invention en biotechnologie
Thèse de Doctorat; Université Nantes, 2007, 503 p.

BORIES Alexandre
Le formalisme dans les contrats d'auteur : contribution à l'édification d'un droit d'auteur économique
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I - Faculté de droit, 2007, 427 p.

EL KHOURY Pierre
Les exceptions au droit d'auteur, étude de droit comparé
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I - Faculté de droit, 2007, 551 p.

MARECHAL Camille
L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2007, 633 p.