Centre de documentation

Thèses

Thèses de 2006

Thèses de 2006

BRUNING-PETIT Laurence
Le contentieux judiciaire de la contrefaçon de brevet. Etude des systèmes juridiques français et allemand sous des aspects de droit communautaire et international
Thèse de Doctorat; Université Jean Moulin Lyon III, 2006, 664 p.
TH 06-15
 
FOUILLAND Frédéric
Apport en société et droit d'auteur
Thèse de Doctorat; Université Jean Moulin Lyon III, 2006, 418 p.
TH 06-14

CANLORBE Julien
L'usage de la marque d'autrui
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 28 novembre 2006, 502 p

CLEMENT-FONTAINE Mélanie
Les oeuvres libres
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I - Faculté de droit, 2 décembre 2006, 564 p.

COUSIN Guénola
Intérêt général et propriété industrielle
Thèse de Doctorat; Université Nantes, 30 novembre 2006, 491 p.

CRAIPEAU Nicolas
Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique
Thèse de Doctorat; Université Nante, 13 décembre 2006, 458 p.

HANIA Grégory
Droit d'auteur et droit de la concurrence
Thèse de Doctorat; Université Paris XII, 20 septembre 2006, 530 p.

HENRY Guillaume
L'évaluation en droit d'auteur
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1er juin 2006, 448 p.

LARERE Brigitte
Le caractère exclusif des droits patrimoniaux en droit d'auteur et droits voisins
Thèse de Doctorat; Université Paris-Sud XI, 8 décembre 2006, 626 p.

MORIN Jean-Frédéric
Le régime international des brevets (1994-2004) : entre le multilatéralisme et le bilatéralisme américain
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I, 25 novembre 2006, 474 p.

MOYSE Pierre-Emmanuel
Le droit de distribution électronique. Essai sur le droit de distribution des oeuvres en droit d'auteur canadien, américain, anglais et français
Thèse de Doctorat; Université de Montréal - Faculté de droit, mars 2006, 699 p.

REN Junmin
La protection juridique des inventions dans les relations commerciales entre la France et la Chine
Thèse de Doctorat; Université Paris X, 8 décembre 2006, 571 p.

SAINT MARTIN Axel
Créations immatérielles et responsabilité civile : le recours à la responsabilité civile délictuelle de droit commun pour la protection des créations immatérielles
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I, 9 décembre 2006, 584 p.

SCHERENBERG ABELLO Alexandra
La licence de droits de propriété intellectuelle, fondement d'une circulation organisée des biens
Thèse de Doctorat; Université Paris Dauphine, 15 décembre 2006, 647 p.

ZOLLINGER Alexandre
Droit d'auteur et droits de l'homme
Thèse de Doctorat; Université Poitiers - Faculté de droit et des sciences sociales, 20 novembre 2006, 515 p.