Centre de documentation

Thèses

Thèses de 2004

ARFI Elise
L'entreprise, usager des oeuvres de l'esprit
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 11 mai 2004, 425 p.

BOU KHATER Christiane Elias
La protection des noms de domaine
Thèse de Doctorat ; Université Nantes - Faculté de droit et des sciences politiques, 25 novembre 2004, 414 p.

BOURDAROT Magali
Le droit à l'information en droit d'auteur
Thèse de Doctorat ; Université Paris XII, n° 17 décembre 2004, 328 p.

 

CARRE Stéphanie
L'intérêt du public en droit d'auteur
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I - Faculté de droit, septembre 2004, 1015 p.

GALLEGO Albert
L'appréhension de la forme artistique par le droit. Le dessin ou modèle confronté à d'autres droits de propriété intellectuelle en France et en Espagne
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I, 22 novembre 2004, 434 p.

HEYMANN Alliana
Le juge de la marque communautaire : une approche comparée des sources communautaires, nationales (allemandes, américaines, françaises et suisses) et internationales
Thèse de Doctorat ; Université Paris X, n° 10 décembre 2004, 500 p. + annexes

PESSINA DASSONVILLE Stéphane
L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale)
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I - Faculté de droit, décembre 2004, 566 p.