Centre de documentation

Thèses

Thèses de 1982

FILLETEAU Jean-PaulLes rapports juridiques des imprimeurs avec les auteurs et les éditeurs en droit français.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1982, 309 p.

GRANJON Michelle
La sanction du système des inventions de salariés.
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I, 1982, 287 p.

MARANDON Michel , BEHMO Simon
Coexistence de la règlementation de la concurrence avec les droits de brevet ou de marque dans la Communauté européenne et aux États-Unis.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1982, 420 p.

MARCELLIN Yves
La procédure française de délivrance des brevets d'invention.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1982, 2 tomes, 591 p.

ORMESSON KERSAINT Blanche d'
La protection des oeuvres du domaine-public.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1982, 2 vol.,523 p.

PIERSON Anne Marie
Le classement des inventions de salariés.
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I, 1982, 320 p.