Centre de documentation

Thèses

Thèses de 1983

FEBREMONT Jean-Pierre
L'arbitrage interne et les procédures conventionnelles en matière de propriété industrielle.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1983, 203 p.

LOUFTI Mohamed-Hossam Mahmoud
Le droit d'exécution publique des oeuvres musicales. Étude comparée entre les lois française et égyptienne et les Conventions internationales de Berne et de Genève (Actes de Paris 1971).
Thèse de Doctorat ; Université Paris XI, 1983, 2 vol., 663 p.

MARESCHAL DECAMME Alix de
Le droit de suite en France.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1983, 123 p.

MERALLI-BALLOU Ryane
Les sociétés d'auteur et le droit communautaire de la concurrence.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1983, 204 p.

MILCHIOR Richard , CASTELAIN Jean
Droit d'auteur et Marché commun.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1983, 2 tomes, 572 p.