Centre de documentation

Thèses

Thèses de 1988

CAPPE DE BAILLON Idalina
Les problèmes juridiques soulevés par les transmissions par câble et par satellite d'oeuvres de l'esprit, à l'égard des artistes-interprètes ou exécutants : droit international et droit comparé.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 400 p.

FORT-CARDON Elizabeth
Liberté des conventions et contrats de licence de brevet de licence de marque
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 224 p.

NIKIEMA Kouliga
La protection des expressions du folklore par la propriété intellectuelle.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 2 vol., 522 p.

PANHALEUX Loïc
La protection des systèmes experts par le droit de la propriété intellectuelle : étude comparative de droit français et de droit américain.
Thèse de Doctorat ; Université Nantes, 1988, 2 tomes, 570 p.

POLLAUD-DULIAN Frédéric
Le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 2 tomes, 719 p.

ROLLAND DE RENGERVE Emmanuel
L'application du droit d'auteur en matière de presse, en France.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 241 p.

ROUDARD Isabelle
Les licences exclusives de brevet : les droits français et allemand en conflit avec le droit communautaire (concurrence et libre circulation des marchandises).
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1988, 270 p.