Centre de documentation

Thèses

Thèses de 1995

BERAHA Sol

Exploitation échelonnée des films cinématographiques, propriété intellectuelle et droit de la communication audiovisuelle en France et dans la CEE.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 3 mai 1995, 2 tomes, 630 p.

 

BERGÉ Jean-Sylvestre
La protection internationale et communautaire du droit d'auteur : essai d'une analyse conflictuelle.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), 4 juillet 1995, 650 p.

GINSBURG Jane C.
Synthèse des travaux : Essais et commentaires sur le droit d'auteur international et comparé.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 5 mai 1995, 339 p.

KHATER Nouri Hammad
La protection juridique du logiciel dans le cadre de la propriété intellectuelle dans les pays de langue arabe (Etude comparative avec le droit français).
Thèse de Doctorat ; Université Nantes, 13 février 1995, 497 p.

LATREILLE Antoine
Les mécanismes de réservation et les créations multimédias.
Thèse de Doctorat ; Université Paris XI, 20 décembre 1995, 823 p.

STRUBEL Xavier
Le statut des oeuvres scientifiques en droit d'auteur français.
Thèse de Doctorat ; Université Montpellier I, 30 janvier 1995, 2 tomes, 378 p.

TRUCHON Isabelle
La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle : heurs et malheurs d'une Convention à vocation industrielle.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 27 octobre 1995, 3 tomes, 602 p. + annexes 503 p.