Centre de documentation

Thèses

Thèses de 2001

CHOISY Stéphanie - ouvrage publié par l'IRPILe domaine public en droit d'auteur

Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 29 mai 2001, 447 p.

 

KESSLER MICHEL Anne
Présomptions et droit d'auteur
Thèse de Doctorat ; Université Paris XI, 4 avril 2001, 480 p.

ROUX-VAILLARD Stanislas
Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), juillet 2001, 332 p.